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1. Informations relatives à l’hébergeur

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Hébergeur : WIX.COM
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158. Téléphone : +1 415-639-9034.
Site Web : www.wix.com

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2. Informations relatives à l’éditeur

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Raison sociale : Priscillia PALAMEDE
Directeur de publication : Priscillia PALAMEDE

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3. Conditions d’utilisation

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Le site est accessible à l’adresse suivante : www.bb-emma-man.com/.

Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Priscillia PALAMEDE.

Priscillia PALAMEDE ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

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4. Limitation de la responsabilité

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Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
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5. Litiges

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Les présentes conditions du site www.bb-emma-man.com/ sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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6. Données personnelles

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En application de la loi informatique et libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique par le biais du formulaire de contact.
Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. 

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7. Propriété intellectuelle

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Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Priscillia PALAMEDE à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. 

Le design, la création du site, du logo et des graphismes ont été entièrement réalisées par Priscillia PALAMEDE. Certaines photos sont libres de droits (Unsplash et Pixabay ).
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de Priscillia PALAMEDE.

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8. Médiation

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En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du Service Relations Clientèle du Constructeur ou celui du Vendeur).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux

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